Sujet : dissolution d'une sté ? (mode d'emploie) |
|  Posté le 01-02-2010 à 10:02:37
| | ma question est :quelle est le réglement pour la dissolution définitive d'une société d'aviculture avec vente des biens de celle çi,cages et différents matériels divers.Une AG est'elle nécéssaire ou le président et le bureau peuvent'ils prendre seuls la décision sans en informer les adhérents? |
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| Posté le 01-02-2010 à 10:51:45
| | faut voir tes statuts !!! |
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| Posté le 01-02-2010 à 12:46:20
|  En principe cela doit figurer dans les statuts |
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| Posté le 01-02-2010 à 13:11:03
|  J-J tu peux parfaitement te renseigner auprès de ta préfecture ou sous-préfecture qui a enregistré la dite société |
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| Posté le 01-02-2010 à 13:36:17
| | ça me parait difficile de ne pas en informer les adhérents !. |
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| Posté le 01-02-2010 à 14:01:55
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| Posté le 01-02-2010 à 16:39:58
| ... dans la dite société il existe des biens matériels, et de largent sur
le compte (un peu , pas trop , ou beaucoup...  )
... les statuts d e la société avicole ont normalement prévu le cas de la disolution de l'association.
... les adhérents en AG extraordinaires normalement votent l arret de l association, un état est fait , avec le matériel et le compte en banque,
... les sommes sont versées à qui de droit , selon les statuts et le matériel liquidé a qui veut l acheter, la recette abonde le compte qui sera au final versé a qui de droit.
... je connais une société qui s'est arrétée, liquidation, le matériel
a été acheté par une société voisine pour une somme symbolique,
et ensuite ils se sont fait quelques gueletons et on liquidé en versant la somme restante de leur compte en banque a qui de droit prévu par les statuts, conformément a leurs statuts...
c'est aussi simple que cela |
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| Posté le 01-02-2010 à 21:44:58
| | ok |
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| Posté le 02-02-2010 à 05:47:51
| tu vois JJ on s'est fait Pigeonner  |
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| Posté le 02-02-2010 à 08:28:39
| | ses tres triste qu une société disparaisse!!! |
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| Posté le 02-02-2010 à 11:06:22
| et oui  |
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| Posté le 02-02-2010 à 12:43:51
| | on aurait préférer une création |
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| Posté le 02-02-2010 à 22:22:09
| sotto44 a écrit :
tu vois JJ on s'est fait Pigeonner |
pourquoi ????? en general, c'est comme Al l'a dit !!!
Reste ensuite a faire une déclaration de dissolution et a le declarer a la préfecture |
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| Posté le 03-02-2010 à 10:46:54
| .... affirmatif, comme lors d e la création il y a une declaration avec dépot des statuts en préfecture, il faut lors de la dissolution entrer en contact avec la préfecture pour dissoudre règlementairement
l'association. |
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| Posté le 03-02-2010 à 15:20:51
| Loi du 1er Juillet 1901:
art 9: En cas de dissolution,volontaire, statutaire,ou prononcée par justice ,les biens de l'association seront dévolus conforméments aux statuts ou , à défaut de dispositions statutaires , suivant les règles determinées en assemblée générale .
Decret du 16.08.1901:
art11:
les statuts contiennent :
.........
..............
3) les règles d'organisation et de fonctionnement de l'association......
.............................,les conditions de modification des statuts et de la dissolution de l'association ;
4) l'engagement de faire connaître dans les 3 mois à la prefecture tous les changements ........
5)les règles suivant lesquelles les biens seront dévolus en cas de disolution volontaire, statutaire ,......
art 14) si les statuts n'ont pas prévu les conditions de liquidation .....
... ou si l'a.g qui prononce la dissolution volontaire n'a pas pris de décision à cet égard le tribunal, à la requête du ministère public nomme un curateur , .... celui ci convoquera une a.g qui statuera sur la dévolution des biens .
art 15:
lorsqu'une assemblée générale est appelée à se prononcer sur la dévolution des biens .......elle ne peut conformément aux dispositions de l'art 1 de la loi 1901 attribuer aux associés ...... une part quelquonque des biens de l'association .
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Où l'on s'aperçoit, si on sait lire entre les lignes, qu'une dissolution devrait n'être possible que suite à une décision prise avec vote après une A.G ,éventuellement extraordinaire, et devant respecter les quotas de participation fixés par les statuts de l'association , idem pour la décision de dévolution des biens .
Que les biens et fonds de l'association ne peuvent être partagés entre les membres de l'association , en revanche il n'est effectivement pas écrit qu'on ne peut par tous moyens jugés utiles mettre les comptes à zéro pour la dissolution .
La transmission des biens restant , s'il en reste , se fait en général par donation à une ou d'autres associations ou oeuvres charitatives "officielles".
En principe on rend compte de la dissolution et de la dévolution des biens à la prefecture par PV authentifié de l'A.G et déclaration de dissolution (il existe des imprimés ou modèles de déclaration : changement d'administrateurs , statuts , siège social , dissolution...., à la prefecture ou dans le petit manuel "LEGISLATION et REGLEMENTATION des ASSOCIATIONS(contenant la loi 1901 et textes afférents) Edition des journaux officiels 26 rue Desaix 75727 Paris cedex 15, ou commandable via la prefecture . . |
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| Posté le 03-02-2010 à 21:40:36
| | merçi Nono |
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| Posté le 07-02-2010 à 20:46:20
| | j'ai dis qu'on s'étaient fait pigeonner JJ et moi car on as appris la dissolution de notre sociétée ,la vente du matériel et la distribution de la somme a des associations et ca sans meme d'AG et de consultation des membres de la sociétée ,super non ? |
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| Posté le 07-02-2010 à 21:03:17
| | Faut le faire |
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| Posté le 07-02-2010 à 21:08:35
| et aprés ça on vous dira qu'il faut adhérer à une sté locale la notre était pourtant considérée comme trés sérieuse et puis  il vient de se créer une petite association dans la commune d'à côté avec quelques copains de boulots ce qui ne gache rien qui veut réunir les amateurs d'oiseaux et de volailles ,pigeons etc. sans s'occuper des concours je vais y allé et basta  |
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| Posté le 07-02-2010 à 21:18:55
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tu a raison |
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| Posté le 07-02-2010 à 21:30:50
| j-j 56 a écrit :
et aprés ça on vous dira qu'il faut adhérer à une sté locale la notre était pourtant considérée comme trés sérieuse et puis il vient de se créer une petite association dans la commune d'à côté avec quelques copains de boulots ce qui ne gache rien qui veut réunir les amateurs d'oiseaux et de volailles ,pigeons etc. sans s'occuper des concours je vais y allé et basta |
apparemment, notre assos, l'UAV a acheté le mztos ou une partie, rien n'est perdu quand meme |
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| Posté le 08-02-2010 à 06:30:52
| sotto44 a écrit :
j'ai dis qu'on s'étaient fait pigeonner JJ et moi car on as appris la dissolution de notre sociétée ,la vente du matériel et la distribution de la somme a des associations et ca sans meme d'AG et de consultation des membres de la sociétée ,super non ? |
tres triste !!! |
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| Posté le 08-02-2010 à 07:20:49
| | C'est une mauvaise expérience,il ne faut pas généraliser,mais comme je vous comprends ! |
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| Posté le 08-02-2010 à 20:54:52
| | c'est ce qui se passe quand certains considérent que c'est leur association et non pas une association avec tout ce que cela implique comme régles et obligations |
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| Posté le 08-02-2010 à 20:57:38
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| Posté le 09-02-2010 à 07:33:22
| j-j 56 a écrit :
c'est ce qui se passe quand certains considérent que c'est leur association et non pas une association avec tout ce que cela implique comme régles et obligations |
ses souvent le cas !!! |
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| Posté le 09-02-2010 à 18:19:07
| beaucoup igorent ce qu'est la véritable démocratie .......  sitôt qu'ils ont un peu de pouvoir, ça leur monte à la tête |
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| Posté le 09-02-2010 à 18:37:28
| le chardon a écrit :
beaucoup igorent ce qu'est la véritable démocratie ....... sitôt qu'ils ont un peu de pouvoir, ça leur monte à la tête |
plus les chevilles qui gonfles |
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| Posté le 09-02-2010 à 18:40:48
| | t'as aison, roger et ceux-là, ils m'énervent |
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| Posté le 09-02-2010 à 20:08:41
| gui85 a écrit :
[citation=j-j 56]et aprés ça on vous dira qu'il faut adhérer à une sté locale la notre était pourtant considérée comme trés sérieuse et puis il vient de se créer une petite association dans la commune d'à côté avec quelques copains de boulots ce qui ne gache rien qui veut réunir les amateurs d'oiseaux et de volailles ,pigeons etc. sans s'occuper des concours je vais y allé et basta |
apparemment, notre assos, l'UAV a acheté le mztos ou une partie, rien n'est perdu quand meme ;)[/citation]
est ce que tu sais quand vous l'avez acheté? |
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| Posté le 09-02-2010 à 20:15:03
| non, j'ai appris ca dimanche a l'ag de notre assos. desolé
Edité le 09-02-2010 à 20:24:48 par gui85
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| Posté le 09-02-2010 à 20:19:37
| | t'y es pour rien |
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| Posté le 09-02-2010 à 20:26:02
| je sais, mais une expo pres de chez moi qui disparait, ca me fait un peu chier aussi.  |
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| Posté le 09-02-2010 à 21:47:48
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| Posté le 11-02-2010 à 00:13:03
| | t'y est pour rien Gui ,ce n'est pas toi qui est en cause mais le président de notre sociétée ..............enfin je veux dire notre ex sociétée |
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| Posté le 11-02-2010 à 08:36:10
| | En espérant que les éleveurs s'y retrouveront |
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| Posté le 11-02-2010 à 14:57:40
| coucou54300 a écrit :
En espérant que les éleveurs s'y retrouveront |
je ne vois pas bien comment,on s'est avoir et je peut t'assurer que ça te coupe l'envie de remettre ça.Il aurai pourtant été possible de faire quelque chose de bien en repartant sur de nouvelles bases et un nouveau projet,encore aurait'il fallu avoir l'occasion d'en parler mais cela n'était visiblement pas l'avis de certains(ou certain) |
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| Posté le 11-02-2010 à 15:57:33
| | Ne te décourages pas ,il y a surement des éleveurs sérieux avec lesquels tu pourras repartir sur des bases saines |
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| Posté le 12-02-2010 à 07:48:58
| | on est de moins en moins et on vieilli !!!! |
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| Posté le 12-02-2010 à 07:51:21
| | C'est un cruel constat |
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| Posté le 12-02-2010 à 07:54:17
| | tout a fait !!!!!! |
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| Posté le 12-02-2010 à 09:42:14
| Le probléme c'est que repartir, maintenant qu'ils non plus de matos, va falloir être vachement motivé, car finançiérement sa craint.
A moins que vous ne puissiez récupéré les font, car ils sont bien devenu quelque chose. |
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| Posté le 12-02-2010 à 11:59:56
| | Pas évident de repartir de zéro,a moins qu'ils ne puissent récupérer du matériel et les fonds |
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| Posté le 12-02-2010 à 20:00:09
| lucernois a écrit :
Le probléme c'est que repartir, maintenant qu'ils non plus de matos, va falloir être vachement motivé, car finançiérement sa craint.
A moins que vous ne puissiez récupéré les font, car ils sont bien devenu quelque chose. |
ils auraient été donnés aux chiens guides d'aveugles ,qui est une trés belle association,mais cela ne change rien aux faits |
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| Posté le 13-02-2010 à 13:53:22
| | c'est déja bien de savoir que les fonds on été a une association aussi utile que celle la. |
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| Posté le 13-02-2010 à 15:02:44
| | sans doute,mais ça n'enléve rien à tout ce qui s'est passé avant ni aux préjudice qu'ont subies les adhérents et l'aviculture locale car c'etait quand même une des grandes sinon la plus grande sté d'aviculture Bretonne en ce qui concerne les expos |
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| Posté le 13-02-2010 à 16:23:59
| | je comprend, malheureusement que faire, si ce n'est de demandé des comptes au responsable, même si cela ne changera rien. |
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| Posté le 13-02-2010 à 18:02:15
| lucernois a écrit :
c'est déja bien de savoir que les fonds on été a une association aussi utile que celle la. |
Association utile certes mais je pense que les fonds devaient revenir a une association avicole |
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| Posté le 13-02-2010 à 22:13:35
| apparemment, en tant que voisins, j'ai entendu que le president avait demandé a ce que quelqu'un reprenne la suite, mais il n'y a pas eu de candidats.
d'ou la dissolution.
je te dis ce que j'ai entendu et pas verifié personnelement. |
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| Posté le 13-02-2010 à 22:18:53
| coucou54300 a écrit :
[citation=lucernois]c'est déja bien de savoir que les fonds on été a une association aussi utile que celle la. |
Association utile certes mais je pense que les fonds devaient revenir a une association avicole :hello:[/citation]
pas obligatoirement |
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| Posté le 14-02-2010 à 11:29:21
| gui85 a écrit :
apparemment, en tant que voisins, j'ai entendu que le president avait demandé a ce que quelqu'un reprenne la suite, mais il n'y a pas eu de candidats.
d'ou la dissolution.
je te dis ce que j'ai entendu et pas verifié personnelement. |
 il a effectivement proposé que quelqu'un prenne la présidence à sa place et continu St jean de Boiseau il l'aurait alors"aidé" en clair cela revenait à être président sous son autorité car il habite cette commune et tout passe et est lié à lui plus encore maintenant où le nouveau maire est un ex opposant aux avantages que nous avions avec la municipalité personne n'en a voulu ce n'est pas un hasard,maintenant si sont projet n'interessait personne il avait obligation de provoquer une AG et demandé si quequ'un en avait un autre,je peut t'assurer que c'était trés probable et cela aurait permis l'arrivée et le retour d'éleveurs trés interessants qui se voyaient la porte fermée tu connais la personnalité de Guy |
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| Posté le 14-02-2010 à 13:41:46
| | Ben, moi tu vois je ne le voyait pas comme ça (Guy), comme quoi les impression sont trompeuse, mais il ressemble a bon nombre de président en place, qui pense que sans eux rien n'est possible et ne voie pas qu'il anéantisse se qu'il croit être "leur" société, je voie nous il manque toute une génération (les 50/60 ans), qui dans les année a venir va nous faire cruellement défaut, car qui plus qu'un jeune retraité na plus le temps de s'investir dans une société, car je vois ceux de ma tranche d'age (30/40 ans) manque de temps pour pouvoir s'investir a fond et les anciens (+ de 70 ans) sont fatigué par le temps qui passe. |
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| Posté le 14-02-2010 à 22:45:19
| La dissolution d'une association ne peut se faire que sur convocation d'une AG extraordinaire et vote des adhérents.
Est ce que ça a été fait? |
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| Posté le 14-02-2010 à 23:24:43
| | salut Indian ,lis le sujet depuis le début tout y est |
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| Posté le 15-02-2010 à 07:30:30
| lucernois a écrit :
Ben, moi tu vois je ne le voyait pas comme ça (Guy), comme quoi les impression sont trompeuse, mais il ressemble a bon nombre de président en place, qui pense que sans eux rien n'est possible et ne voie pas qu'il anéantisse se qu'il croit être "leur" société, je voie nous il manque toute une génération (les 50/60 ans), qui dans les année a venir va nous faire cruellement défaut, car qui plus qu'un jeune retraité na plus le temps de s'investir dans une société, car je vois ceux de ma tranche d'age (30/40 ans) manque de temps pour pouvoir s'investir a fond et les anciens (+ de 70 ans) sont fatigué par le temps qui passe. |
C'est vrai que souvent la relève fait cruellement défaut |
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| Posté le 15-02-2010 à 19:05:12
| j-j 56 a écrit :
salut Indian ,lis le sujet depuis le début tout y est |
C'est qu'après 3 semaines d'absence, j'ai beaucoup de retard!! |
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| Posté le 15-02-2010 à 19:13:47
| | A yé, j'ai lu!! Si j'ai tout compris, il n'y a pas eu de convo d'AG. A mon avis, vous pouvez contester la dissolution de la société pour vice de forme mais dans quel but?? |
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| Posté le 15-02-2010 à 22:00:28
| | et oui tout est vendu l'argent donné ,on s'est fait rouler ,encore une société en moins on ne vas pas lui demander de rembourser,quoique ce serais assez logique,qui plus qu'un président est censé respecter et faire respecter les lois dans une société? cela classe l'individu |
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| Posté le 15-02-2010 à 22:39:30
| | Tout ça est déplorable et ne sert pas notre aviculture |
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| Posté le 28-02-2010 à 18:43:08
| indian a écrit :
A yé, j'ai lu!! Si j'ai tout compris, il n'y a pas eu de convo d'AG. A mon avis, vous pouvez contester la dissolution de la société pour vice de forme mais dans quel but?? |
est ce qu'en temps que président, il est pas résponsable des biens qui lui sont confié? (sansdire qu'il faut forcement en venir la), meme sur ses fonds propre si il ne respecte pas les statuts? il me semblait que ça relevait des abus pour lesquels il fallait faire attention avant de prendre une présidence ( surtout comme "prete nom")?? il n'y a pas d'enrichissement personnel, mais préjudice sur les adhérents ,??? |
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| Posté le 28-02-2010 à 19:56:44
|  On est dans le cadre de la loi 1901 sur une assoc qui n'est pas déclarée d'intérêt public et donc non tenue aux obligations du type ''Ligue contre le Cancer''.
Le président a une responsabilité morale et pénale mais rarement financière. |
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| Posté le 28-02-2010 à 20:03:58
| | tout a fait de ton avis mais sans dire que c'est courant il faut reconnaitre que ce genre de président qui se prend pour le propriétaire de sa société et qui bien souvent ne tient pas toujours à ce qu'elle survive à son départ n'est pas non plus rarissime,toutefois je n'ai pas le souvenir d'un qui ait tout bazardé en douce.Vendredi j'étais à la réunion de le Sté qui vient de se créer dans la commune voisine,on est déjà 22 (oiseaux et aviculture)avec une trés grosse majorité qui élévent pour le plaisir et ne tiennent pas tellement pour le moment a entendre parlé de jugements et tout ce qui gravite autours de l'aviculture officielle,comment leur dire qu'ils ont tord aprés cela,leur modéle c'est Pontivy j'avais crée un sujet dessus dans calendrier d'expos,dans un mois on organise notre 1ere présentation avec nos petits (trés petits) moyens ,inutile de te dire qu'une partie de notre(les adhérents de St Jean de Boiseau) matériel aurait trouvé là une utilisation qui aurai fait avancé l'image de l'aviculture au yeux du public dans une région où la Sté la plus proche est à 80kms |
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| Posté le 28-02-2010 à 20:42:39
| Ben oui, c'est un beau gachis!! J'en ai connu et il y en a d'autres qui se préparent malheureusement et exactement dans les mêmes conditions que vous avez exposées!! Un president qui soit disant veut passer la main mais qui dirige tout en coulisse au point de dégoûter les repreneurs éventuels.
Et pendant ce temps, tu as des présidents qui veulent vraiment transmettre pour cause de fatigue ou parce qu'ils pensent qu'il faut du sang neuf, comme dans les élevages et qui ne trouvent pas preneur!!
Difficile décidément l'aviculture!! |
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| Posté le 28-02-2010 à 22:17:46
| | Triste constat |
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| Posté le 01-03-2010 à 07:21:53
| | tres triste !!!! |
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| Posté le 01-03-2010 à 08:12:37
| Ce n'est pas un probléme spécifique à l'aviculture mais hélas dans tout le domaine associatif  ,il est de plus en plus difficile de gérer correctement une association,soit le président et un dictateur,soit un incompétent,soit il est sérieux mais sur "le pont" depuis longtemps il ne trouve pas de successeur.............et vive le bénévolat........en plus les gens sérieux ne sont pas aidé correctement ni soutenu  |
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| Posté le 01-03-2010 à 09:57:52
| | difficile probléme mais c'est vrai que c'est toute la vie associative qui est touchée |
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| Posté le 01-03-2010 à 10:16:19
| pourquoi ne pas écrire au préfet que la démolition de la dite société n'a pas été faite dans les formes puisque c'est que c'est lui (enfin c'est service)qui a reçu la la lettre cessation de la société
car même si vous en tiré rien sa cataloguera ce personnage et que sa donnera a reflechir a d'autres pour que cela ne se reproduise pas |
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| Posté le 01-03-2010 à 10:33:58
| | Bagadais là tu oublie ceux qui ne veulent pas trouver de successeur ,ou alors un qui soit trés coopératif ,comme tu l'a écris c'est un gros travail si en plus il faut servir de serpilliéré |
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| Posté le 01-03-2010 à 10:36:28
| | Accrochez vous avec les gens de bonne volonté qui restent et reconstruisez |
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| Posté le 01-03-2010 à 13:05:37
| malheureusement en raison de cette "dissolution" de nombreux éleveurs avancés en age ont tout simplement arrèté l'élevage car dégoutté et le reste des éleveurs au lieu de se rassembler ensembles ont adhérés a des st différentes ,dommage
JJ donne moi par mp l'adresse de ta nouvelle st ,ca peux m'intérèsser |
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| Posté le 01-03-2010 à 23:20:07
| se rassembler aurait été possible si nous avions été plus de jeunes oui je sais je commence à faire partie des un peu moins jeunes  mais là il ne fallait pas rêver trops d'anciens  et pas de trop motivés n'auraient pas voulu repartir à zéro et je les comprend |
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| Posté le 16-07-2010 à 12:30:08
| Détrerrage de topic...
Une intervention de JJ dans une autre section m'a fait venir ici.
JJ, je suis aussi preneuse des coordonnées de ton association.
Celle a laquelle j'ai adhéré cette année ne me satisfait pas du tout.
A bientôt,
Coco  |
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| Posté le 16-07-2010 à 13:03:21
| salut Corinne,c'est l'oiseau club de St Vincent
Mr Besnier
tél. 02 99 93 19 86
chez nous il y a aussi bien des éleveurs d'oiseaux(bec crochus et autres) que de volailles ou pigeons pour le moment nous n'organisons que des bourses la prochaine le 10 octobre |
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| Posté le 16-07-2010 à 14:15:43
| | Où ? |
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| Posté le 16-07-2010 à 15:53:35
| | St Vicent sur Oust ,c'est à 10 kms de Redon |
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| Posté le 16-07-2010 à 17:02:26
| Ok je connais.
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| Posté le 16-07-2010 à 18:50:40
| St Vincent pas St Vicent  |
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