Sujet : Nouvelle lesgislation |
|  Posté le 09-08-2009 ŕ 17:09:37
| Bon je vais lancé une nouvelle polémique, mais malheureusement, il parait vraisemblable que l'on soit obligé d'y venir.
Voila comme tous les ans notre société participe a Comice Agricole au début du mois de Septembre, et comme pour chaque manifestation, nous demandons a la DSV l'autorisation habituelle pour les rassemblement de volailles, jusque la rien de bien nouveau me direz vous , sauf que le gentille Mrs de la DSV nous a laissé sous entendre que pour doute manifestation rassemblant des animaux domestique et ou il se pratique des ventes (en gros toutes expo avicole) ils leurs a été demandé de s' assuré qu'au moins une personne de l'organisation possède le "Certificat de capacité" destiné "au animaux domestique", sans quoi il ne délivrerait pas le précieux Sésame. (bon pour ce coup ci, c'est passé
Nous nous somme renseigné auprès des société ornithologique du département, et elle nous on répondu qu'elles en avaient la demande (de certificat) en vu de leurs futures manifestations.
Renseignement pries auprès de la SCAF, RAS de leur coté, Harter (Metz) rien non plus.
Alors voila, je pose la question a tous ceux présent sur le forum et qui organise des expos si il on eux vent de cela ou si l'on subi les lubi d'un seul homme fraichement arrivé chez nous. |
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|  Posté le 09-08-2009 ŕ 17:17:07
|  Si les animaux exposés ne sont pas soumis a l'élevage d'espéces nécéssitant le certificat de capacité je ne voit pas pourquoi un responsable devrait en etre titulaire Ce n'est que mon avis a chaud,question a creuser  |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 17:30:33
| après de multiple recherche, il semblerait qu'il y ai un multitude de certificat de capacité, avec la aussi une multitude d'options comme chien, chat, oiseaux, ventes et exposition, etc....
Le probléme qui nous concerne en particulier c'est l'encadrement de la vente lors de nos expo, a partir du moment ou il se pratique des ventes, chaque société doit avoir dans sont organisation une personne "diplomé" de ce fameux "Certificat" afin d'être soit disant "capable" répondre au question des acheteurs. |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 17:33:34
| | Et va voir la liste des animaux soumis a ce fameux certificat, y a une multitude de paons, faisans, canards, dindons que nous voyons lors de nos expos. |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 17:49:38
| Le capacitaire animaux domestiques ne concerne (pour l'instant) que les animaux dits de "compagnie" (chiens , chats , rongeurs , oiseaux "de cage" etc...) .
Les pigeons , poules , lapins etc sont considérés comme animaux "de basse cour " et à vocation "comestible"et élevage familial (par opposition à l'élevage professionnel) et ne necessitent pas aux jours d'aujourd'hui de capacitaire "élevage" donc je ne vois à fortiori pas pourquoi ils necessiteraient un capacitaire "ventes" .
C'est probablement une interpretation fallacieuse et en tous cas "sévère" de la règlementation par cette D ( d ) SV et ce ne serait pas la première fois que cela se produit et dans de nombreux autres domaines .
Mais un jour se posera le problème de la dualité de certains animaux dans nos expos et ventes (lapins nains , cobayes, tourterelles par exemple ....) qui sont aussi considérés comme animaux domestiques de compagnie , sans compter que nombre d'éleveurs pros d'animaux de boucherie comme de "compagnie", les animaleries commerciales , voient d'un mauvais oeil la concurrence amateurs que nous représentons et poussent à la règlementation en ce sens . |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 18:03:11
| ben, Nono il semblerait que c'est évolué, car "nos" animaux dit de "basse cour" est changé de catégorie et soit rendu dans la catégorie "animaux de compagnie" et ne soit plus considéré comme animaux de consomation.
Met je vous remet dans le contexte, ce n'est pas les éleveurs qui doive possédé le certificat, mais bien l'organisation pour encadré les ventes. |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 18:08:54
| | Quand on leur a posé la question concernant les Marchés, ils nous on dit que pour eux il y avait des dérogation d' accordé, car les animaux vendu la bas étaient considéré pour la" consomation", alors que pour nous ils étaient considéré pour le "loisirs" tous comme les chat, chien, oiseaux, etc ... |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 18:37:12
| 1)Le capacitaire (certificat de capacité ne peut être délivré qu'à un individu nominativement désigné (personne physique), en aucun cas à une société ,groupe, entreprise , club etc ...(personnalité morale).
2) A ma connaissance (à moins que vraiment depuis quelques jours à peine) la règlementation (quoique qu'assez imprécise à certains niveaux ) n'a pas changé pour les animaux "communs" de basse-cour .
3) Il y a quelques années , alors que je faisais encore partie du Club Avicole Gardois s'était déjà posé cette question à nous et il avait été envisagé de faire passer le capacitaire animaux domestiques à quelques volontaires eventuels du club afin de nous couvrir dans le cadre d'une éventuelle évolution de la règlementation .
Mais justement le capacitaire ne prévoyait pas les espèces majoritairement élevées en aviculture (pigeons, poules , lapins) et donc n'aurait servi à rien et en plus c'était créer le précédent et comme je le pense déjà pour les certifs de vacci et le "suivi sanitaire" confirmer le "législateur" dans ses éventuelles intentions , d'où on y avait très majoritairement renoncé .
Je constitue depuis presque deux ans(deux demandes succéssives) déjà un dossier de demande de certificat capacitaire pour les tortues terrestres (et je vais d'aillers peut-être faire machine arrière toutes devant la difficulté à... et les bâtons dans les roues que je rencontre )c'est pour celà que suis d'assez près cette histoire de certificats de capacité (ou effectivement il en existe une pléïade de différents avec des règlementations + ou - complexes selon les cas) et que je vais souvent à la pêche aux renseignements à ce sujet.
Freddie qui est vendeur-animalier qualifié (et qui je crois me souvenir possède justement le capacitaire animaux domestiques, et peut être bien aussi celui pour les N.A.C ) connait bien ce sujet et pourrait nous renseigner plus précisémment. |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 19:32:20
| | bien entendu que quand, je parle de l'organisation je parle d'une personne physique qui se porterait volontaire pour passé le certificat, pour couvrir la société organisatrice concernant les ventes, car le probléme c'est bien les ventes et non l'expo (le concoure) par elle même. |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 19:45:26
| | Donc si je te suis bien le probléme risque de se poser pour toute les expos,sachant qu'il faut du temps pour passer le certificat de capacité on se retrouverait dans une drole de situation.Espérons qu'il ne s'agisse que d'un fonctionnaire zélé |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 20:11:45
|   si ça continue ainsi je pense que nous allons être nombreux à raccrocher ou en tout cas à bien diminuer l'élevage ......si on doit s'emmerder sans arrêt pour vivre une passion qui n'est qu'un loisir, ça vaut vraiment pas le coup  |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 20:16:47
| | Te voila bien pessimiste, mon Chardon. Quand il a fallu mettre en place les docs de vente et de cession, tout le monde a crié au scandale et aujourd'hui, tout le monde (?) en a un qu'il tient à jour(?) |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 20:20:45
| C'est vrai que si ces tracasseries administratives se vérifient cela deviendra galére!   Espérons qu'il ne s'agisse que d'une personne zélée  |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 20:26:17
| | Comme tu le dit Coucou j'espére qu'il s'agisse d'un excés de zéle, c'est bien pour cela que j'ai lancé le sujet, pour savoir si d'autre DSV avait sous entendu le probléme a d'autres organisateurs. |
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| Posté le 09-08-2009 ŕ 20:56:54
| Attendons sagement et gardons l'espoir que le bon sens l'emportera  |
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| Posté le 10-08-2009 ŕ 09:03:35
|  rappelons nous que chaque DSV fait se qu'elle veut alors ce n'est pas forcément une obligation nationale |
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| Posté le 10-08-2009 ŕ 09:29:24
| | Ben je sais pas si l'on peut dire qu'elles font ce qu'elle veulent, je dirait plutôt qu'elles interprète les textes a leurs façon, remarque ça revient au même. Maintenant a souhaité que cela ne fasse pas tache d'huile. |
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| Posté le 13-08-2009 ŕ 15:32:07
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| Posté le 13-08-2009 ŕ 16:00:39
| | espérons |
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