Sujet : pigeonnier de moins de 20m2 |
|  Posté le 05-01-2008 à 14:19:02
| bon, je viens d'aller en mairie pour recupere le fichier de
Declaration pralable
constructions, travaux, installation et amenagement non soumis a permis comprenant ou non des demolitions
c'est le n°13404*01
j'ai 7 pages,
petite explication personelle.
j'ai mon batiment garage en tole, et ds le prolongement, je souhaite faire un pigeonnier de 3*5x4.7= 19.95 m2
ils me demandent en document:
un plan de masse des constructions a edifier ou a modifier.
un plan de coupe du terrain et de la construction
un croquis et un plan coté
alors, c'est le bon formulaire qu'elle m'a donné la petite dame?
si oui a quoi ca ressemble les 2 premiers documents? |
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| Posté le 05-01-2008 à 14:32:28
| oui, c'est le bon, en dessous de 7 Pages ils ne savent pas faire, Attention, si j'ai bien compris ,tu vas agrandir de presque 20 m² un batiment existant:
Si les batiments se touchent, c'est la surface totale qui compte, donc si ton SHON total (existant +nouveau) dépasse 20 m² , tu es bon pour le permis (autant de papiers mais un risque de taxe locale d'Equipement) |
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| Posté le 05-01-2008 à 16:14:58
| | mais ces batiment sont separés de ma maison et apparraissent sur le plan cadastrale. cela change rien? |
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| Posté le 05-01-2008 à 16:21:36
| cela dépand!
ton poulailler est il ouvert ou fermé?
ton garage peut etre déduit du SHON pour stationnement
ton pigeonnier sera t'il ouvert ou fermé?
Mets moi des photos de l'existant et je pourrais te répondre!
Je sais que c'est chiant, mais dès que tu as affaire à une administration, rien ne peut être simple.......Et c'est surement la raison pour laquelle tous le monde fait cela en douce
Ils ont simplifié en OCTOBRE et c'est 2 fois pire..... |
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| Posté le 05-01-2008 à 17:55:53
| PIERROT a écrit :
cela dépand!
ton poulailler est il ouvert ou fermé?
ton garage peut etre déduit du SHON pour stationnement
ton pigeonnier sera t'il ouvert ou fermé?
Mets moi des photos de l'existant et je pourrais te répondre!
Je sais que c'est chiant, mais dès que tu as affaire à une administration, rien ne peut être simple.......Et c'est surement la raison pour laquelle tous le monde fait cela en douce Ils ont simplifié en OCTOBRE et c'est 2 fois pire..... |
Que c'est bien parlé mon ami Pierrot!   |
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| Posté le 05-01-2008 à 19:25:28
| j'avoue que j'ai commencé les travaux, mais ca ferait ch..... qu'ils me disent de tout casser pour 20 m2 
voila mes batiments:
je le ferais ds la largeur de mon batiments a droite, sur 3.5 |
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| Posté le 05-01-2008 à 23:40:13
| | c'est quoi la SHON et on la calcule comment (meme chose j'agrandis un batiment ... dans les vosges) |
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| Posté le 06-01-2008 à 11:48:14
| | le pire c'est qu'ils nous emmerdent pour confiner nos animaux et quand on veut faire quelque chose de valable ils nous mettent des bâtons dans les roues |
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| Posté le 06-01-2008 à 15:37:54
| j-j 56 a écrit :
le pire c'est qu'ils nous emmerdent pour confiner nos animaux et quand on veut faire quelque chose de valable ils nous mettent des bâtons dans les roues |
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| Posté le 06-01-2008 à 21:59:47
| Gui85, là tu es bon pour un permis de construire
y aura t'il une distance entre ta limite de propriété et ton futur agrandissement ? |
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| Posté le 06-01-2008 à 22:05:36
| oui de 0,70m comme les bâtiments existants.
le monde est fou  |
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| Posté le 07-01-2008 à 19:46:45
| Vladimir, pour ta question sur la surface restante, c'est le COS qui décide:
donc si tu as une surface constructible sur ton terrain de 180 m², ton SHON de tout ce qui est bâti ne doit pas dépasser cette surface (quelque soit l'utilité des locaux)
par contre ,pour le calcul de ton COS, je peux te donner des astuces pour le réduire au minimum |
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| Posté le 07-01-2008 à 19:51:19
| Lucernois, pour ce qui est d'utiliser ton abris de jardin comme bon te semble, tu n'es plus dans les lois, tu dois déclarer un changement de destination
mais rassures toi, tout le monde fait pareil......tant qu'un casse pied ne met pas son nez partout......  |
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| Posté le 07-01-2008 à 20:31:16
| donc une volière rentre dans le cos  |
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| Posté le 07-01-2008 à 20:58:49
| | sauf si elle n'est pas close sur au moins une face |
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| Posté le 07-01-2008 à 22:21:23
| PIERROT a écrit :
sauf si elle n'est pas close sur au moins une face |
Donc dans l'hypothese d'un batiment existant, mais sur lequel tu retires la façade, et ce, afin d'en faire un pigeonnier, tu peux le déduire d'une surface habitable ? |
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| Posté le 07-01-2008 à 22:32:53
| | tu fais des heures sup la pierrot |
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| Posté le 08-01-2008 à 06:49:11
| Exact ,si tu retires une face cela ne compte plus dans le SHON(a ne pas comfondre avec la surface habitable: qui est une autre chose...)
Par contre, si tu retires cette face tu dois déposer une demande de travauxou un permis (selon la surface)
Dans la logique de notre administration, tous travaux exige une demande(ravalement de facade,changement de fenetre,etc...) |
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| Posté le 08-01-2008 à 12:26:53
| PIERROT a écrit :
Lucernois, pour ce qui est d'utiliser ton abris de jardin comme bon te semble, tu n'es plus dans les lois, tu dois déclarer un changement de destination
mais rassures toi, tout le monde fait pareil......tant qu'un casse pied ne met pas son nez partout...... |
de toute façon ça va faire 2 ans que l'abri de jardin est terminé et que les pigeon l'on investie sans rien me demandé ,alors si on me dit quelque chose je dirait qu'ils y sont venu tous seul et que je n'est pas eu le courage de les mettre dehors  .Nan, sérieusement depuis le début tous les voisins connaissaient le destinations finale du batiment,mais il suffirait qu'un c..n viennent s'intallé et foutre la merde.Mais bon pour l'instant pas de soucis. |
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| Posté le 08-01-2008 à 14:11:44
| | Pierrot, pourrais tu nous mettre un lexique des abreviations STP. |
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