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mygale39
Pigeon d'Argent
mygale39
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   Posté le 24-02-2012 à 23:20:23   Voir le profil de mygale39 (Offline)   Répondre à ce message   http://www.pigeonsbouvreuils.blogs.fr   Envoyer un message privé à mygale39   

ma mère est Présidente d'une association avicole et moi-même en suis le commissaire général, et depuis 3 ans 2 personnes de cette association sont de plus en plus nuisibles et agacent tout le monde, cela en devient vraiment énervant, nous en sommes au point de se demander si nous ne ferions pas mieux de démissionner et tout arrêter!! Ma question est la suivante: existe-t-il un texte de la loi 1901 qui dirait éventuellement que l'on puisse tout simplement les virer ou quelque chose comme ça???? j'ai beau chercher je ne trouve rien!
Merci d'avance pour vos réponses!

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Alexandre CARD
nono
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   Posté le 24-02-2012 à 23:50:17   Voir le profil de nono (Offline)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à nono   

C'est pas dans les texytes de la 1901 (qui sont volontairement très succints et permissifs) qu'il faut chercher mais dans les statuts que vous avez déposés en prefecture pour votre association .
Ou vous y avez prévu quelque chose (à la demande de xxx personnes .... , sur proposition du bureau , du conseil d'administration , suite à telle ou telle faute ..., tant d'absences non justifiées... , sur plainte de ..., est présenté en "conseil de discipline" (constitué de telle ou telle manière ) etc ...etc..
Si vous n'avez rien prévu sur les statuts (ou le règlement intérieur de l'association) il faut convoquer une AG extraordinaire, clairement mentionner à l'ordre du jour "examen de l'exclusion de XX et YY", désigner un rapporteur par exemple , leur laisser la possibilité d'être entendus et/ou représentés par la personne de leur choix et ensuite faire voter(de préférence à bulletin secret), ils sont toujours membres à ce moment donc ont le droit de voter, puis prendre la décision d'exclusion (ou pas) et la leur notifier , ne pas oublier d'envoyer un ex du procès verbal d'ag extraordinaire à la préfecture , bureau des associations et les mettre nominativement destinataires d'un exemplaire aussi.

Ne pas oublier ensuite d'éventuellement modifier vos statuts en conséquence .

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mygale39
Pigeon d'Argent
mygale39
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   Posté le 25-02-2012 à 00:08:51   Voir le profil de mygale39 (Offline)   Répondre à ce message   http://www.pigeonsbouvreuils.blogs.fr   Envoyer un message privé à mygale39   

Merci Nono pour cette réponse, j'ai vais éplucher nos statuts pour savoir ce qu'il en retourne!!

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Alexandre CARD
nono
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Gourou Pigeonneux
nono
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   Posté le 25-02-2012 à 00:15:54   Voir le profil de nono (Offline)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à nono   

Ps : le commissaire général n'est que le responsable "en chef" de l' EXPOSITION .
Il n'est donc pas une fonction spéciale dans la gestion de L'ASSOCIATION , il n'est en principe pas élu comme: le président , le secrétaire , le trésorier , les membres du conseil d'administration ..., mais désigné par le bureau , le Ca , l'assemblée générale etc ...

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mygale39
Pigeon d'Argent
mygale39
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   Posté le 25-02-2012 à 00:31:42   Voir le profil de mygale39 (Offline)   Répondre à ce message   http://www.pigeonsbouvreuils.blogs.fr   Envoyer un message privé à mygale39   

oui oui, c'était juste pour vous situer ce que je fait au sein de ce club!

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Alexandre CARD
indian
Mourir, c'est partir beaucoup.
Gourou Pigeonneux
indian
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   Posté le 29-02-2012 à 23:31:37   Voir le profil de indian (Offline)   Répondre à ce message   http://www.pigeons-france.com/indian-club-francais   Envoyer un message privé à indian   

Comme le dit Nono, en principe ce genre de situation est prévue dans les statuts sous une forme généralement assez large du style '' sur décision du CA, toute personne portant atteinte aux intérêts de la société''....etc,etc...
Si rien n'est prévu dans les statuts, vous pouvez quand même agir.
Il suffit de convoquer un conseil d'administration avec le sujet à l'ordre du jour et prendre la décision d'exclusion à la majorité.
Bien évidemment vous devez vous assurer auparavent de la majorité des voix lors du vote.
Vous n'avez en aucun cas besoin de démissionner, vous n'auriez plus aucun moyen d'action.

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Tout ce qui arrive, arrive justement.
Comme si quelqu'un vous attribuait votre part suivant votre dû.
Marc Aurèle
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