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| patrick24 | | Modéna | | Pigeon de Platine |  | | 1505 messages postés |
|  Posté le 02-03-2006 à 22:29:18    
| Je n'avais pas vu qu'il y avait un tchat et à cette heure trouvé personne qu'avez vous décidé pour le forum snc?
Je suis partant et constructif , non agréssif!
Je ne jette la pierre à personne, je pense qu'il faut adopter aujourd'hui pour l'avenir une stratégie.
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux |  | | 35664 messages postés |
| Posté le 02-03-2006 à 22:36:41
| Patrick refera une tentative, je pense!!! 
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Tout ce qui arrive, arrive justement.
Comme si quelqu'un vous attribuait votre part suivant votre dû.
Marc Aurèle |
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux |  | | 73191 messages postés |
| Posté le 03-03-2006 à 07:21:12
| on attend tjs le mail du modo pour pouvoir être accepté sur le forum 
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buvez de l'eau de Millau, vos idées seront claires |
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| Nicolas | | Http://www.3avicole.fr | | Grand Maitre Italianissime |  | | 4735 messages postés |
| Posté le 03-03-2006 à 12:11:27
| Moi pareil hier j'avais toujours rien !
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Http:// www.3avicole.fr |
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| silvercream | | Gourou Pigeonneux |  | | 3665 messages postés |
| Posté le 03-03-2006 à 12:17:51
| Je crois que le Modérateur tient un stand en ce moment vers la porte de Versailles...
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| cha-pas | | Pigeonneau |  | | 264 messages postés |
| Posté le 03-03-2006 à 12:48:14
| moi, ça y est, le modo m'a donné le précieux sésame et j'ai commencé, j'attend un peu pour répondre à Mr frindel...
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux | | | 73191 messages postés |
| Posté le 03-03-2006 à 13:26:27
| j'ai toujours rien reçu
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buvez de l'eau de Millau, vos idées seront claires |
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 03-03-2006 à 17:55:25
| Association reconnue d'utilité publique
Une association peut être reconnue d'utilité publique; elle est alors dotée d'une capacité juridique plus étendue que celle d'une association simplement déclarée et publiée. Pour obtenir cette reconnaissance, l'association doit respecter un certain nombre de contraintes (but d'intérêt général, le rayonnement de l'association doit excéder le cadre local, 200 membres au moins, ressources financières importantes, délai d'existence d'au moins trois ans, adoption de statuts types) et se soumettre à un contrôle des pouvoirs publics.
La reconnaissance d'utilité publique n'est pas accordée automatiquement. Le gouvernement, après avis consultatif du Conseil d'État, dispose d'un pouvoir d'appréciation sur l'opportunité d'accorder cette reconnaissance.
Les associations déclarées peuvent recevoir des dons manuels, mais pas de donations ou de legs sauf si elles ont pour but exclusif l'assistance, la bienfaisance, la recherche scientifique ou médicale.
Les associations reconnues d'utilité publique peuvent recevoir des donations ou des legs.
L'acceptation de ces libéralités est subordonnée à une autorisation préfectorale. Les immeubles compris dans un acte de donation ou dans un testament, qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement de l'association doivent être vendus.
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Tout ce qui arrive, arrive justement.
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Marc Aurèle |
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux | | | 73191 messages postés |
| Posté le 03-03-2006 à 17:57:18
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buvez de l'eau de Millau, vos idées seront claires |
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 04-03-2006 à 01:47:45
| Je constate avec regret que pendant que j'étais occupé à faire la promo de l'indien, personne n'est allé au centre des impôts!!!!
Le chef ne serait-il pas le seul trouduc de ce faux rhum ( Jacques, tu nous manque!!) 
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Marc Aurèle |
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| JLLEMEY | | Gourou Pigeonneux |  | | 13914 messages postés |
| Posté le 04-03-2006 à 13:47:41
| Qui s'y colle ???????????
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 05-03-2006 à 12:07:01
| Ben j'essayerai de voir ça cette semaine!!! 
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Marc Aurèle |
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| JLLEMEY | | Gourou Pigeonneux | | | 13914 messages postés |
| Posté le 05-03-2006 à 22:43:58
| Super .....
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 11:50:22
| Je suis allé au centre des impots ce matin. L'inspecteur n'a pas de réponse, il ne sait pas s'il y a un fichier des assos d'utilité publique. J'ai regardé sur le J.O. mais je n'ai rien trouvé même à Pigeon club Français qui était le nom d'origine lors de la déclaration de 1903. Je suis allé aussi sur le site SNC et je n'ai trouvé aucun statuts!!!
L'assossiation d'utilité publique étant sous contrôle des pouvoirs publiques et devant notamment présenter ses comptes chaque année, l'inspecteur des impôts m'a conseillé de me tourner vers l'assos elle-même!
Je propose donc que la question soit posée lors de la prochaine réunion du CA par Patrick ou Giérophile ou Claude Michels.
Cependant, je doute que ce soit le cas puisque la SNC est un organe national de la SCAF, c'est écrit dans la présentation de la SNC sur le site.
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Marc Aurèle |
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| giero | | en vert et contre tous | | Grand maitre |  | | 5655 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 12:40:07
| la prochaine réunion est fixé au 20 mai
je poserai la question
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux | | | 73191 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 14:22:02
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buvez de l'eau de Millau, vos idées seront claires |
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 23:13:53
| Ok, Gierophile mais vu la date tardive de la prochaine réunion et dans le cadre de la relance du forum SNC, pourquoi ne poserais-tu pas la question sur le dit-forum en soulignant que tu es interrogé sur ce sujet? Qu'en penses-tu, qu'en pensez-vous?
Tu pourrais aussi demander où on peut se procurer ou consulter les statuts de la SNC, il me semble que lorsque tu adhères à une assos, c'est la moindre des choses d'en connaître les règles!!
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Marc Aurèle |
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| JLLEMEY | | Gourou Pigeonneux | | | 13914 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 23:25:47
| indian a écrit :
Ok, Gierophile mais vu la date tardive de la prochaine réunion et dans le cadre de la relance du forum SNC, pourquoi ne poserais-tu pas la question sur le dit-forum en soulignant que tu es interrogé sur ce sujet? Qu'en penses-tu, qu'en pensez-vous?
Tu pourrais aussi demander où on peut se procurer ou consulter les statuts de la SNC, il me semble que lorsque tu adhères à une assos, c'est la moindre des choses d'en connaître les règles!! |
Sur les statuts actuel c'est pas noté que la SNC est d'utilitè public ( voir colombiculture n° 112 nov. 97) ............
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| JLLEMEY | | Gourou Pigeonneux | | | 13914 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 23:29:10
| indian a écrit :
Je suis allé au centre des impots ce matin. L'inspecteur n'a pas de réponse, il ne sait pas s'il y a un fichier des assos d'utilité publique. J'ai regardé sur le J.O. mais je n'ai rien trouvé même à Pigeon club Français qui était le nom d'origine lors de la déclaration de 1903. Je suis allé aussi sur le site SNC et je n'ai trouvé aucun statuts!!!
L'assossiation d'utilité publique étant sous contrôle des pouvoirs publiques et devant notamment présenter ses comptes chaque année, l'inspecteur des impôts m'a conseillé de me tourner vers l'assos elle-même!
Je propose donc que la question soit posée lors de la prochaine réunion du CA par Patrick ou Giérophile ou Claude Michels.
Cependant, je doute que ce soit le cas puisque la SNC est un organe national de la SCAF, c'est écrit dans la présentation de la SNC sur le site. |
Je sais que la SNc ne presente pas ces comptes et La SCAF qui elle est d'utilité public je sais pas mais j'en doute ...........
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| Christian C | | Avec une volonté forte et constante | | Grand maitre |  | | 5466 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 23:31:11
|  ça c'est contre la loi  pas bien
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Ch C
Avec une volonté forte et constante, rien ne s'enfante sans une parcelle d'effort et d'amour |
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| JLLEMEY | | Gourou Pigeonneux | | | 13914 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 23:33:37
| Pas bien !
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 23:36:19
| Merde, je suis abonné seulement depuis 1998, soit le N° 113!!!
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Tout ce qui arrive, arrive justement.
Comme si quelqu'un vous attribuait votre part suivant votre dû.
Marc Aurèle |
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| Christian C | | Avec une volonté forte et constante | | Grand maitre | | | 5466 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 23:38:22
| et moi j'ai le premier N° jusqu'à aujourdh'ui 
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Ch C
Avec une volonté forte et constante, rien ne s'enfante sans une parcelle d'effort et d'amour |
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| JLLEMEY | | Gourou Pigeonneux | | | 13914 messages postés |
| Posté le 08-03-2006 à 23:56:32
| Christian C a écrit :
et moi j'ai le premier N° jusqu'à aujourdh'ui |
Moi aussi ............
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| ruben | | Gourou Pigeonneux |  | | 14179 messages postés |
| Posté le 09-03-2006 à 00:12:09
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