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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux |  | | 35664 messages postés |
|  Posté le 22-12-2005 à 23:04:08    
| le chardon a écrit :
 rien d'écrit en tout cas  |
Et si Chardon! Voir forum SNC, précision du ministère sur les expos!
Malheureusement, très peu d'avancées si ce n'est à propos des palmipèdes!! 
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Tout ce qui arrive, arrive justement.
Comme si quelqu'un vous attribuait votre part suivant votre dû.
Marc Aurèle |
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| patrick | | Carpe diem ! ! | | Gourou Pigeonneux |  | | 22534 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 12:36:59
| Voici donc la lettre réponse du ministere:
* * *
Conditions de dérogation à l’interdiction des rassemblements d’oiseaux
MINISTERE DE L’AGRICULTURE
ET DE LA PECHE
Direction générale de l’alimentation
Sous-direction de la santé et de la protection animales
Bureau de santé animale
Adresse : 251, rue de Vaugirard
75 732 PARIS CEDEX 15
Dossier suivi par : Joël FRANCART
Tél. : 01.49.55.84.20
Réf. interne : BSA/ 05-12-12
NOTE DE SERVICE
DGAL/SDSPA/ N 2005 -
Date :
Classement :
Date de mise en application : Immédiate
Abroge et remplace :
Date limite de réponse : sans objet
Nombre d'annexes :
Degré et période de confidentialité :
Objet : Conditions de dérogation à l’interdiction des rassemblements d’oiseaux et précisions relatives aux mesures de confinement.
Bases juridiques :
Arrêté du 24 octobre 2005 modifié relatif à des mesures de protection des oiseaux vis à vis de l’influenza aviaire.
Note de service N°8241 du 31 octobre 2005, relative aux modalités d’application de l’arrêté ministériel du 24 octobre 2005 relatif à des mesures de protection des oiseaux vis-à-vis de l’influenza aviaire.
Note de service N°8242 du 31 octobre 2005, relative aux conditions de dérogation à l’interdiction de rassemblements d’oiseaux.
MOTS-CLES : Influenza aviaire – rassemblement - dérogation
Résumé : Cette note abroge et remplace la note de service N2005-8242 du 31 octobre 2005. Elle précise les conditions sanitaires à prendre en considération dans le cadre de l’instruction des dérogations à l’interdiction des rassemblements d’oiseaux prévue à l’article 5 de l’arrêté du 24 octobre 2005 modifié. Elle apporte des précisions relatives aux mesures de confinement visées par la note de service N2005-8241 en prenant en compte des contraintes liées au bien-être animal.
Destinataires
Pour exécution :
- Préfets
- Directeurs départementaux des services vétérinaires des chefs lieux de régions
- Directeurs départementaux des services vétérinaires
Pour information :
- Inspecteurs généraux interrégionaux
- Brigade nationale d’enquêtes vétérinaires
- Directeurs des Ecoles nationales vétérinaires
- Directeur de l’Ecole Nationale des services vétérinaires
- Directeur de l’INFOMA
I CONDITIONS DE DEROGATION A L’INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS D’OISEAUX
L’article 5 de l’arrêté du 24 octobre 2005 modifié relatif à des mesures de protection des oiseaux vis-à-vis de l’influenza aviaire pose le principe d’une interdiction des rassemblements d’oiseaux.
Cependant, il autorise les préfets des départements non considérés comme à risque particulier à déroger à cette interdiction sous réserve du respect de conditions sanitaires précisées par instruction du ministre.
La présente note a pour objet de préciser ces conditions.
1/ Les oiseaux provenant de départements considérés à risque particulier ne peuvent pas participer à des rassemblements.
2/ Seuls les oiseaux présents sur le territoire national depuis 21 jours au moins et n’ayant pas été en contact avec des oiseaux ne répondant pas à cette condition peuvent être admis aux rassemblements (ce délai se réfère au délai d’incubation maximal de la maladie).
3/ Les organisateurs de rassemblements doivent enregistrer le nom et l’adresse des personnes qui y présentent des oiseaux que ce soit à des fins commerciales ou non.
4/ les oiseaux appartenant aux espèces palmipèdes ou espèces de gibier doivent être présentés séparément des autres espèces d’oiseaux
Cette mesure particulière est prescrite compte tenu des spécificités d’élevage de ces oiseaux qui, par nature, sont élevés en plein air, sont des espèces plus sensibles à la maladie, sont souvent porteurs sains de virus Influenza faiblement pathogènes (cf. plan de surveillance) et expriment des symptômes frustres en cas d’infection.
Remarque : Ces conditions sont complémentaires à celles déjà prescrites par la note de service N° 2003-8175 du 23/10/03, relative aux conditions sanitaires pour les expositions et concours de volailles, autres oiseaux et lapins et pour les lâchers de pigeons voyageurs sur le territoire national, qui prévoient notamment un contrôle vétérinaire de ces manifestations et certaines obligations vaccinales telles que la vaccination Newcastle.
II MESURES DE CONFINEMENT DANS LES DEPARTEMENTS A RISQUE PARTICULIER
L’arrêté ministériel du 29 novembre 2005 modifiant celui du 24 octobre 2005 prolonge les mesures de protection des élevages jusqu’au 31 mai 2006.
Il convient de veiller à ce que le confinement en bâtiment fermé dans les départements à risque particulier n’entraîne pas une dégradation des conditions d’élevage et ne remette pas en cause le niveau minimal de bien-être animal.
Dans ces cas où le confinement n’est pas praticable, l’accès des volailles ou des oiseaux aux parcours de plein air pourra être autorisé, plutôt qu’un confinement risquant de leur porter préjudice (pica, agressivité, stress etc.), sous réserve que toutes les mesures soient prises pour garantir l’absence stricte de contacts entre les oiseaux sauvages et les oiseaux élevés. Ces mesures d’effet équivalent au confinement (abreuvement et alimentation en bâtiment ou protection des distributeurs, clôtures ou filets de protection etc.) devront être mises en place avant la sortie des animaux et l’éleveur devra faire réaliser une visite par un vétérinaire sanitaire dans les meilleurs délais.
* * * * et voici le lien du sujet du forum SNC, qui y est constaté: http://www.zygomatic.com/snc/forum/read.php?f=1&i=4460&t=4460
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 13:42:51
| Pour rappel, voici la liste(en noir) des pôvres départements dont les éleveurs ne peuvent pas exposer!
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Comme si quelqu'un vous attribuait votre part suivant votre dû.
Marc Aurèle |
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 13:49:51
| Et malheureusement, pour le championnat de l'Indien, de très bons exposants du dernier championnat ne pourront amener leurs pigeons:
-François (Marne)
-Alain ( Gironde )
-Christophe ( Seine Maritime )
-Cyrille ( Suisse)
Ils seront quand même à Huriel ( ça s'passe com çà chez Mac'Indien)
Et puis tous les nouveaux qui pensaient faire leur premier championnat!
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Marc Aurèle |
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux |  | | 73191 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 13:51:01
| rien de changé pour moi
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 13:53:04
| le chardon a écrit :
rien de changé pour moi |
Si, tu peux venir à Huriel et à Soumoulou pour te marrer un peu! 
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Marc Aurèle |
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| Herve | | Grand maitre |  | | 4547 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 13:53:54
|   Pour moi non plus il n'y a rien de changer. Espérons qu'ils prendront de bonne résolution en 2006 et qu'ils nous laisseront de nouveau le droit d'exposer et de vivre notre passion 
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux | | | 73191 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 17:08:07
| ces mesures sont complètement ridicules et parfaitement injustes et injustifiées 
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| CAPUMAN | | Le vengeur masqué | | Gourou Pigeonneux |  | | 35666 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 17:11:19
| c'est toujours la même chose qu'au départ alors  
il faut avoir une dérogation pour peut être faire une expo dans les département non à risque. donc pour moi rien a changé.
quand je disais que ça ne servirait à rien. 
Capuman voyant spécialisé   
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux | | | 73191 messages postés |
| Posté le 23-12-2005 à 17:13:10
| voilà le langage des politiques beaucoup de lubrifiant pour que ça glisse bien 
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 24-12-2005 à 13:21:25
| Je rappelle à tous ceux qui sont injustement privés d'expos qu'ils sont les bienvenus à Huriel! JL notre secrétaire bien-aimé s'occupe de tout!
Moi, je suis làpour vous accueillir, vous serrez la paluche et vous offrir un pôt!!!
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Marc Aurèle |
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| CAPUMAN | | Le vengeur masqué | | Gourou Pigeonneux | | | 35666 messages postés |
| Posté le 24-12-2005 à 14:09:30
| un pôt? je retiens   
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| JLLEMEY | | Gourou Pigeonneux |  | | 13914 messages postés |
| Posté le 24-12-2005 à 14:30:49
| CAPUMAN a écrit :
c'est toujours la même chose qu'au départ alors
il faut avoir une dérogation pour peut être faire une expo dans les département non à risque. donc pour moi rien a changé.
quand je disais que ça ne servirait à rien.
Capuman voyant spécialisé |
la différence s'est que les derogations seront donné plus facilement et c'est deja bien!
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| CAPUMAN | | Le vengeur masqué | | Gourou Pigeonneux | | | 35666 messages postés |
| Posté le 24-12-2005 à 14:35:41
| si ils se contentent de ça c'est bien.
Moi j'aurais aimé que l'on s'aligne sur les autres pays européens et pas de faire différement comme d'hab
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| Titi | | Maitre Pigeonneux |  | | 2133 messages postés |
| Posté le 24-12-2005 à 15:08:56
| Ils auraient pu nous laisser exposer dans toute la France, de toute façon avec nos expos (en salles fermées) je ne vois pas comment les autres oiseaux migrateurs pourraient nous faire propager la maladie. 
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Thierry |
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 24-12-2005 à 18:05:37
| Le problème vient plutôt du mélange d'animaux provenant des 26 départements à risque.Enfin, selon ce que les services de santé pensent!
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Marc Aurèle |
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux | | | 73191 messages postés |
| Posté le 24-12-2005 à 20:05:16
| je vous signale qu'en certains endroits, sous toutes réserves, malgré la dérogation accordée par le préfet, la DSV a opposé son véto au déroulement de l'expo
je cherche pour savoir où ça s'est passé 
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| indian | | Mourir, c'est partir beaucoup. | | Gourou Pigeonneux | | | 35664 messages postés |
| Posté le 24-12-2005 à 21:57:31
| le chardon a écrit :
je vous signale qu'en certains endroits, sous toutes réserves, malgré la dérogation accordée par le préfet, la DSV a opposé son véto au déroulement de l'expo
je cherche pour savoir où ça s'est passé |
Ben la procédure à suivre c'est d'envoyer la demande de dérogation au préfet avec copie à la ddsv et vice-versa.De toute façon, le préfet demande l'avis de la ddsv.
Parapluie, parapluie!!! 
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Marc Aurèle |
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| Freddie | | Maitre Pigeonneux |  | | 3629 messages postés |
| Posté le 25-12-2005 à 00:40:58
| et du même tonneau, à Antibes ou Elne (66), départements non confinés, c'est le Maire qui annule l'expo....
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| giero | | en vert et contre tous | | Grand maitre |  | | 5655 messages postés |
| Posté le 25-12-2005 à 08:29:33
| le chardon a écrit :
je vous signale qu'en certains endroits, sous toutes réserves, malgré la dérogation accordée par le préfet, la DSV a opposé son véto au déroulement de l'expo
je cherche pour savoir où ça s'est passé |
cela me semble pas coherent car comme dit indian le prefet s'appuis
sur la décision de la DSV
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux | | | 73191 messages postés |
| Posté le 25-12-2005 à 09:50:26
| Freddie a écrit :
et du même tonneau, à Antibes ou Elne (66), départements non confinés, c'est le Maire qui annule l'expo.... |
je confirme
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| patrick | | Carpe diem ! ! | | Gourou Pigeonneux | | | 22534 messages postés |
| Posté le 25-12-2005 à 10:08:22
| Aussi
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| giero | | en vert et contre tous | | Grand maitre | | | 5655 messages postés |
| Posté le 25-12-2005 à 10:12:32
| le chardon a écrit :
[citation=Freddie]et du même tonneau, à Antibes ou Elne (66), départements non confinés, c'est le Maire qui annule l'expo.... |
je confirme :snif:[/citation]
la le cas est different c'est le maire et non la DSV
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| le chardon | | à la recherche du standard | | Gourou Pigeonneux | | | 73191 messages postés |
| Posté le 25-12-2005 à 11:31:45
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| JLLEMEY | | Gourou Pigeonneux | | | 13914 messages postés |
| Posté le 27-12-2005 à 20:31:23
| Rergardez le mail que je viens de recevoir !!!!!!!!!!!!!!
C'est le chardon qui va etre content !
"Nous avons obtenu aujourd'hui la dérogation pour l'organisation du championnat de France texan à Guéret du 5 au 8 janvier 2006, sans les département " confinés ".
Cela devrait représenter un peu plus de 1000 texans par rapport aux 1350 inscrits,le jugement a lieu le vendredi après midi, l'ouverture au public est prévue du samedi matin au dimanche midi"
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